Conditions de vente
Les présentes conditions générales régissent la vente des produits présentés sur le site de :
M.Daniel Morin
Les Grandes Boissonnières
79200 Viennay
Toute commande suppose l'adhésion aux présentes conditions générales de vente. Le contrat de vente est soumis à la législation française. Les commandes ne peuvent être passées qu'entre M.Daniel Morin et toute personne physique ou morale.
L'offre
Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine,Les articles vendus sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions des erreurs se produisaient, nous ne pourrions en aucun cas être engagés pour ce fait.
Les photos représentant les produits n'ont qu'une valeur indicative en raison des altérations pouvant exister du fait de leur transcription sur le site.
Nous pourrions, du fait de nos fournisseurs, être amenés à vous livrer un article de composition légèrement différente de celle décrite mais en tout état de cause de qualité égale ou supérieure à l'article commandé. Vous bénéficiez bien sûr dans ce cas, de notre " garantie satisfaction " consistant en un droit d'échange ou de remboursement.
Passé un délai de 6 mois, toute opération ne pourra donner lieu à contestation émanant du client.
Les prix
Nos prix sont établis en Euros et Hors taxes.
Nos prix sont indiqués en Euros et tiennent compte de la T.V.A française en vigueur. Ils sont garantis sous réserve d'erreur de typographie ou d'impression.
Tout changement du taux de T.V.A. française pourrait être répercuté immédiatement sur nos prix.
Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais d'envoi et de confection du colis (selon montant en vigueur) et hors frais de livraison pour envoi à l'étranger (cf. § livraison).
Acceptation de l'offre et de la commande par nos soins
Le contrat est formé lors de l'émission de la confirmation de sa commande par le client.
Nous vous confirmons votre commande par e-mail sous 48 heures (sauf commande passée les vendredis, samedis, dimanches et jours fériés, heures françaises). Vous pouvez également imprimer votre commande.
Le paiement
Le paiement pour une commande en ligne s'effectue à la commande. Vous pouvez régler avec les moyens de paiement suivants :
- Par chèque bancaire : Votre commande ne sera expédiée qu'à réception du chèque
- Par compte Paypal ou carte bancaire : Pour Paypal indiquer votre adresse email de votre compte Payapal et le mot de passe. par carte bancaire indiquez vos coordonnées, votre numéro de carte et la date d'expiration
-
Votre paiement sera enregistré à compter de la date d'expédition de vos colis. En cas de produits épuisés ou indisponibles, nous vous rembourserons les sommes que pour le montant des produits effectivement envoyés.
Dans tous les cas, la fourniture en ligne de votre numéro de carte et la validation finale de votre commande vaudront, conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, preuve de l'intégralité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande.
La livraison
Les commandes sont livrées par la Poste, en France métropolitaine avec participation forfaitaire aux frais d'envoi et de confection du colis (selon montant en vigueur), selon un délai moyen observé de 8 à 10 jours ouvrés. Nous vous informerons des délais en temps réél par email.
Pour tout commande supérieure à 650 euros HT, les frais de livraison sont offerts.
Remboursement ou échange
Si un article ne vous convient pas, vous pouvez l'échanger ou demander le remboursement dans un délai de 30 jours après réception de votre commande (promotions incluses).
Il suffit pour cela de de nous retourner l'article non porté, dans son emballage d'origine, ( en ayant bien rempli la rubrique correspondante au verso de votre facture), à l'adresse suivante :
DANIEL MORIN
N° 6 LES GRANDES BOISSONNIERES
79200 VIENNAY
FRANCE
Les frais de retour sont à votre charge.
Le remboursement s'effectue par chèque bancaire, hors frais d'envoi pour un remboursement en France.
En cas d'échange, vous ne payez pas de nouvelle participation forfaitaire aux frais d'envoi.
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